La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) composée de Pierre Fortin, président, et de Michel Germain, Jacques Locat et Nicole Trudeau, commissaires, tient la première partie de l’audience publique sur le développement durable de l’industrie des gaz de schiste au Québec à compter du 4 octobre 2010 à 19 heures.

La commission tiendra des séances à Saint-Hyacinthe dans la région de la Montérégie et les citoyens pourront participer en direct par visioconférence au déroulement de l’audience à Bécancour dans la région du Centre-du-Québec et à Saint-Édouard-de-Lotbinière dans la région de Chaudière-Appalaches. Les citoyens intéressés pourront donc s’adresser à la commission et poser des questions à Bécancour et à Saint-Édouard-de-Lotbinière tout comme à Saint-Hyacinthe au moyen des technologies de l’information et des communications.

Les coordonnées des séances sont les suivantes :
Salle d’audience : Hôtel des Seigneurs, 1200, rue Johnson, Saint-Hyacinthe ;
Salles de visioconférence : Salle Nicolas-Perrot, 2980, avenue Nicolas-Perrot, Bécancour ;
Salle municipale, 2590, rue Principale, Saint-Édouard-de-Lotbinière.

Les séances seront diffusées en direct en mode vidéo sur le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca, qui permettra également à tous les citoyens du Québec de transmettre à la commission des questions en ligne par formulaire électronique jusqu’au 15 octobre à 12 h.

Une audience en deux parties

1. S’informer

L’audience se déroulera en deux parties. La première partie permettra à la population et à la commission d’enquête de s’informer sur les enjeux liés au mandat et de mettre en lumière tous les aspects en présence des personnes-ressources des ministères et organismes concernés ainsi que d’experts scientifiques que la commission a invités.

La première partie de l’audience publique se poursuivra les 5 et 6 octobre à compter de 13 h 30 en après-midi et 19 h le soir ainsi que le 7 octobre au besoin pour recevoir les questions des participants. La commission reprendra ses travaux de la première partie de l’audience du 12 au 14 octobre 2010 pour approfondir avec des experts scientifiques des questions particulières au regard du développement durable concernant les aspects biophysique, humain et économique. Le programme de cette deuxième semaine sera annoncé ultérieurement.

La commission dépose un premier document produit par le ministère des Ressources naturelles et de la Faune. Ce document est accessible dans le site Web du BAPE  sous la rubrique « Mandats en cours ». La version imprimée sera déposée dans les bureaux des municipalités des régions du Centre-du-Québec, de Chaudière-Appalaches et de la Montérégie.

Il sera également disponible dans les centres de documentation permanents à Montréal et à Québec, soit le bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10, et la Bibliothèque des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est. Les autres documents qui seront produits au cours du mandat seront mis à la disposition de la population dans des centres de consultation régionaux ainsi que dans les centres de documentation permanents de Montréal et Québec.

2. S’exprimer

La deuxième partie de l’audience publique débutera le 8 novembre 2010. La commission d’enquête se déplacera à divers endroits pour recueillir les opinions et les suggestions du public en tenant compte notamment de l’origine géographique des intentions de mémoire. La commission entendra toute personne, tout organisme, tout groupe ou toute municipalité qui désire s’exprimer sur le sujet, que ce soit sous forme de mémoire ou de présentation verbale.

Qu’est-ce que le BAPE ?

Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement est un organisme indépendant qui relève du ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. Il a pour mission d’éclairer la décision gouvernementale dans une perspective de développement durable, lequel englobe les aspects biophysique, social et économique.

Pour réaliser cette mission fondamentale, le BAPE informe, enquête et consulte la population sur des projets ou des questions relatives à la qualité de l’environnement que lui soumet le ministre. Il produit par la suite des rapports d’enquête qui sont rendus publics. Le BAPE est par conséquent un organisme gouvernemental consultatif et non décisionnel.

Pour donner suite au mandat confié le 31 août dernier par le ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, le BAPE tient une enquête et une audience publique sur le développement durable de l’industrie des gaz de schiste au Québec.

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